Conditions d’utilisation

Bienvenue sur notre site Web ! Ces conditions d’utilisation (« Conditions ») régissent votre accès et votre utilisation du site Web, y compris tous les contenus, fonctionnalités et services disponibles sur ou via le site Web (collectivement, le « Service »).

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1. Acceptation des conditions

En accédant ou en utilisant le Service, vous acceptez d’être lié par les présentes Conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec toutes les dispositions des présentes Conditions, vous ne pouvez pas accéder au Service ni l’utiliser.

2. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de modifier ou de remplacer les présentes Conditions à tout moment. Si des modifications sont apportées, nous publierons un avis sur notre site Web et nous mettrons à jour la date de « dernière mise à jour » en haut des présentes Conditions. Il vous incombe de consulter périodiquement les présentes Conditions pour toute modification. Votre utilisation continue du Service ou de votre accès à celui-ci après la publication de toute modification des présentes Conditions constitue votre acceptation de ces modifications.

3. Accès au service

Vous devez avoir au moins 18 ans pour accéder et utiliser le Service; Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de votre compte et de votre mot de passe, ainsi que de limiter l’accès à votre ordinateur et à votre compte. Vous acceptez d’être responsable de toutes les activités qui se produisent sous votre compte ou votre mot de passe.

Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, à tout moment, pour quelque raison que ce soit.

4. Utilisation du service

Vous acceptez d’utiliser le Service uniquement à des fins légales et conformément aux présentes Conditions. Vous acceptez de ne pas ⁚

• Utiliser le Service à des fins illégales ou non autorisées par les présentes Conditions.
• Violer toute loi locale, nationale ou internationale, ou tout règlement.
• Interférer avec ou perturber le Service ou les serveurs ou réseaux connectés au Service.
• Tenter d’accéder de manière non autorisée au Service, à d’autres comptes, à des systèmes informatiques ou à des réseaux connectés au Service.
• Obtenir ou tenter d’obtenir des matériaux ou des informations par des moyens non mis à votre disposition par le biais du Service.
• Interférer avec le Service, y compris, sans s’y limiter, l’envoi de virus, de vers, de bombes logiques ou d’autres codes malveillants, ou en effectuant des actions qui pourraient surcharger, endommager ou désactiver le Service.
• Tenter d’accéder, de modifier ou de supprimer des données ou des informations non vous appartenant ou auxquelles vous n’avez pas accès.
• Harceler, abuser ou menacer d’autres utilisateurs.
• Publier ou transmettre des contenus illégaux, préjudiciables, menaçants, abusifs, harcelants, diffamatoires, calomnieux, obscènes, pornographiques, offensants, choquants, racistes, ethniquement offensants, ou qui violent la vie privée d’autrui.
• Publier ou transmettre des contenus qui violent les droits de propriété intellectuelle d’autrui, y compris, sans s’y limiter, les droits d’auteur, les marques de commerce, les brevets ou les secrets commerciaux.
• Publier ou transmettre des contenus qui ne vous appartiennent pas ou que vous n’avez pas le droit de publier ou de transmettre.
• Se faire passer pour une autre personne ou entité, ou déformer votre affiliation à une personne ou à une entité.
• Recueillir ou collecter des informations personnellement identifiables sur d’autres utilisateurs sans leur consentement.
• Vendre, céder, louer ou transférer votre compte ou votre droit d’accès au Service à un tiers.
• Utiliser le Service à des fins de marketing non sollicité ou commercial.
• Utiliser le Service de manière à violer les présentes Conditions.

5. Contenu de l’utilisateur

Vous êtes seul responsable du contenu que vous publiez ou transmettez via le Service (« Contenu de l’utilisateur »). Vous déclarez et garantissez que vous possédez tous les droits nécessaires sur le Contenu de l’utilisateur ou que vous avez obtenu toutes les autorisations, licences et consentements nécessaires pour utiliser et autoriser l’utilisation du Contenu de l’utilisateur comme prévu dans les présentes Conditions. Vous acceptez également que le Contenu de l’utilisateur ne viole aucune disposition des présentes Conditions.

Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser ou de supprimer tout Contenu de l’utilisateur qui, selon nous, viole les présentes Conditions ou qui est autrement répréhensible. Vous êtes seul responsable du Contenu de l’utilisateur et de toutes les conséquences de sa publication ou de sa transmission.

6. Droits de propriété intellectuelle

Le Service et tous les contenus, fonctionnalités et services disponibles sur ou via le Service, y compris, sans s’y limiter, les marques de commerce, les logos, les noms commerciaux, les images, les textes, les logiciels, les scripts, les graphiques, les fichiers audio et vidéo, et les données (collectivement, le « Contenu ») sont la propriété de [Nom de l’entreprise] ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois américaines et internationales sur les droits d’auteur et les marques de commerce. Vous ne pouvez pas reproduire, modifier, louer, louer, prêter, vendre, distribuer ou créer des œuvres dérivées du Contenu, en tout ou en partie, sans notre autorisation expresse par écrit.

7. Liens vers d’autres sites Web

Le Service peut contenir des liens vers d’autres sites Web qui ne sont pas détenus ou contrôlés par [Nom de l’entreprise]. Nous n’avons aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de ces sites Web tiers. Vous reconnaissez et acceptez que [Nom de l’entreprise] n’est pas responsable du contenu ou de la disponibilité de ces sites Web ou ressources tiers. Nous vous encourageons à lire les conditions d’utilisation et les politiques de confidentialité de tous les sites Web tiers que vous visitez.

8. Résiliation

Nous pouvons résilier votre accès au Service à tout moment, avec ou sans préavis, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans s’y limiter, si vous violez les présentes Conditions. Après la résiliation, votre droit d’utiliser le Service cessera immédiatement. Nous pouvons également, à notre seule discrétion, supprimer ou désactiver votre compte et tout Contenu de l’utilisateur associé. Nous ne sommes pas responsables envers vous ou tout tiers pour toute résiliation de votre accès au Service.

9. Déni de garantie

LE SERVICE EST FOURNI « TEL QUEL » ET « TEL QUE DISPONIBLE ». NOUS DÉCLINONS TOUTES LES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LE SERVICE SERA SANS ERREURS OU QUE VOTRE ACCÈS AU SERVICE SERA ININTERROMPU OU SÉCURISÉ. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE LES RÉSULTATS QUI PEUVENT ÊTRE OBTENUS PAR L’UTILISATION DU SERVICE SERONT EXACTS OU FIABLES.

10. Limitation de responsabilité

EN AUCUN CAS [NOM DE L’ENTREPRISE], SES ADMINISTRATEURS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, AGENTS, PARTENAIRES OU CONCÉDANTS DE LICENCE NE SERONT RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES ET PUNITIFS, RÉSULTANT DE OU LIÉS À VOTRE UTILISATION DU SERVICE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, TOUT DOMMAGE RÉSULTANT DE (A) L’UTILISATION OU L’INCAPACITÉ D’UTILISER LE SERVICE, (B) TOUT CONTENU DE L’UTILISATEUR OU TOUT AUTRE CONTENU ACCESSIBLE VIA LE SERVICE, (C) TOUT COMPORTEMENT OU ACTION DE LA PART D’UN TIERS SUR LE SERVICE, OU (D) TOUT ACCÈS NON AUTORISÉ OU MODIFICATION DE VOS TRANSMISSIONS OU DE VOS DONNÉES.

QUE LA RESPONSABILITÉ SOIT BASÉE SUR UN CONTRAT, UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE), LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU AUTRE, MÊME SI [NOM DE L’ENTREPRISE] A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

11. Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité [Nom de l’entreprise], ses administrateurs, dirigeants, employés, agents, partenaires et concédants de licence contre toute réclamation, perte, dommage, responsabilité, coût et dépense (y compris les honoraires d’avocat raisonnables) résultant de ou liés à (a) votre utilisation du Service, (b) votre violation des présentes Conditions, (c) votre violation de tout droit de tiers, ou (d) tout Contenu de l’utilisateur que vous publiez ou transmettez via le Service.

12. Droit applicable et règlement des litiges

Les présentes Conditions et votre utilisation du Service seront régies et interprétées conformément aux lois de l’État de [État], sans égard à ses principes de conflit de lois. Toute réclamation ou litige découlant de ou lié aux présentes Conditions ou au Service sera soumis à l’arbitrage exclusif à [Ville], [État]. L’arbitrage sera mené conformément aux règles de l’American Arbitration Association (« AAA »). La décision de l’arbitre sera définitive et exécutoire pour les parties. Vous renoncez à tout droit de participer à un procès collectif ou à un arbitrage collectif. Vous renoncez également à tout droit de faire valoir des réclamations sur une base de classe ou de représentant.

13. Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, cette disposition sera supprimée et les autres dispositions resteront en vigueur.

14. Renonciation

Notre incapacité à exercer ou à faire appliquer tout droit ou disposition des présentes Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

15. Intégralité de l’accord

Les présentes Conditions constituent l’intégralité de l’accord entre vous et [Nom de l’entreprise] concernant le Service et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains, qu’ils soient oraux ou écrits, concernant le Service.

16. Informations de contact

Si vous avez des questions concernant les présentes Conditions, veuillez nous contacter ⁚

[Adresse e-mail]

[Numéro de téléphone]

17. Politique de confidentialité

Veuillez consulter notre Politique de confidentialité, qui est intégrée par renvoi aux présentes Conditions, pour comprendre nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles lorsque vous utilisez le Service.

18. Politique de cookies

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19; Politique de droits d’auteur

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20. Politique de remboursement

Veuillez consulter notre Politique de remboursement, qui est intégrée par renvoi aux présentes Conditions, pour comprendre notre politique de remboursement.

Dernière mise à jour ⁚ [Date]